MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE (IDENTIFICATION)
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site GXS RACING est précisée ci-dessous :
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Propriétaire / Éditeur : (exerçant sous l'enseigne GXS RACING)
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Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI)
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Numéro SIRET :519 273 098 000 11
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Immatriculation : RCS/RM de [VILLE]
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TVA Intracommunautaire : Non applicable, article 293 B du CGI.
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Contact Email :
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Site Web : http://www.gxs-racing.com
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MARQUE
La structure générale du site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de GXS RACING est strictement interdite.
Marque déposée : Graphixstudio / GXS ® est une marque déposée auprès de l'INPI. Toute reproduction non autorisée de cette marque, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
4. CONDITIONS D'UTILISATION DES LOGOS (DROITS ET RESPONSABILITÉ)
4.1 Droits d'usage Les produits personnalisés proposés sur ce site sont destinés exclusivement aux personnes physiques, entreprises, organisations, associations ou collectivités titulaires d'un droit d'utilisation des marques, noms, images ou logos qu'elles demandent à reproduire. Avant de passer commande, le Client doit impérativement s'assurer qu'il détient les droits nécessaires auprès des propriétaires des marques concernées.
4.2 Décharge de responsabilité L'entreprise GXS RACING agit en qualité d'exécutant technique. GXS RACING se décharge de toute responsabilité quant à l'utilisation frauduleuse ou non autorisée que le Client pourrait faire d'un logo ou d'une marque lors de sa commande. Le Client est seul responsable des conséquences juridiques (amendes, poursuites) en cas d'usage sans accord du titulaire des droits.
4.3 Demande de retrait Entreprises et titulaires de marques : si vous souhaitez qu'un logo apparaissant sur nos exemples ou produits ne soit plus disponible, merci de nous contacter directement par email pour un retrait immédiat.
5. RESTRICTION DE CONCURRENCE (LOGOS INTERDITS)
GXS RACING applique une politique stricte concernant l'image de marque : Aucun logo faisant la promotion d'une entité concurrente à GXS RACING ne sera accepté sur les kits déco ou produits imprimés vendus sur ce site.
Par "concurrence", il est entendu toute entreprise, marque ou particulier (professionnel ou "amateur") autre que GXS RACING, fabriquant ou proposant à la vente des kits déco, stickers ou tout autre produit adhésif. GXS RACING se réserve le droit souverain de refuser l'impression de tels logos sur ses productions.
6. CRÉDITS
Conception et production : Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop.
